Déposée le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intelsight
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intelsight domicilié(e) 102 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 526 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intelsight domicilié(e) 102 avenue des Champ-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque VEALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Intelsight, SARL - 102 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 480526581
Intelsight - 102 avenue des Champ-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552818 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 23 novembre 2011 - Retrait partiel n°562839 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils et instruments optiques, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités étant exclusivement destinés à la dématérialisation de documents.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; tous les services précités concernant ou étant destinés exclusivement à la dématérialisation de documents.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités concernant ou étant destinés exclusivement à la dématérialisation de documents.
Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités concernant ou ayant pour thème exclusivement la dématérialisation de documents.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; tous les services précités concernant ou étant destinés exclusivement à la dématérialisation de documents. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; ces services étant exclusivement destinés à la dématérialisation de documents. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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